Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMATIQUE
SOCIETE NOUVELLE JACQUARD S.A., société anonyme, Zone Verte Chantenoy le Royal, CHALON-SUR-SAONE (Saone et Loire).

Numéro de dépôt :
1206211
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1992
CHROMATIQUE de SOCIETE NOUVELLE JACQUARD

Présentation de la marque CHROMATIQUE

Déposée le 10 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JACQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JACQUARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHROMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMATIQUE est expirée depuis le 10 juin 1992.

SOCIETE NOUVELLE JACQUARD a également déposé les autres marques suivantes : BRONX


SOCIETE NOUVELLE JACQUARD S.A., société anonyme, Zone Verte Chantenoy le Royal, CHALON-SUR-SAONE (Saone et Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.